Les programmes de reconnaissance des employés peuvent devenir des avantages imposables. En général, l'imposition d'un avantage ou d'une reconnaissance dépend de sa nature, de sa valeur et de sa fréquence. Par exemple, les récompenses en espèces et les cartes-cadeaux sont imposables en tant que revenu, tandis que les récompenses autres qu'en espèces peuvent être exonérées d'impôt. En outre, si la valeur de la récompense dépasse un certain seuil, elle peut donner lieu à des retenues à la source. 

D'autre part, la fréquence des récompenses a également son importance. Si elles sont accordées trop régulièrement, elles peuvent être considérées comme faisant partie de la rémunération régulière de l'employé et donc être soumises à l'impôt.



Qu'est-ce qui est considéré comme un avantage social par l'ARC?



Selon l'ARC, un avantage est un bien ou un service que vous donnez ou faites donner par un tiers à votre employé, tel que l'utilisation gratuite d'un bien que vous possédez. Un avantage comprend une allocation ou le remboursement des dépenses personnelles d'un employé. Les avantages peuvent être classés en trois catégories: les avantages en espèces, les avantages en quasi-espèces et les avantages en nature.

Espèces: elles comprennent les devises physiques, les chèques et les dépôts directs.

Quasi-espèces: Une prestation proche de l'argent liquide fonctionne comme de l'argent liquide ou comme quelque chose qui peut facilement être converti en argent liquide, comme un titre, une action ou de l'or.

Avantages en nature: Un avantage autre qu'en espèces (ou "en nature") est un bien, un service ou une propriété que vous donnez à votre employé. Il peut s'agir d'un paiement effectué à un tiers pour le bien ou le service en question, si vous êtes responsable de la dépense.

Consultez la liste complète des avantages et déterminez leur impact fiscal ici.



Quand les avantages sociaux deviennent-ils imposables?



Selon l'ARC, en général, les cadeaux, les récompenses et les primes d'ancienneté que les employeurs offrent à leurs employés sont imposables.

Cadeaux: Un cadeau doit être offert à l'occasion d'une fête religieuse, d'un anniversaire, d'un mariage ou de la naissance d'un enfant.

Récompenses: Une récompense doit être décernée pour un accomplissement lié à l'emploi, tel qu'un service exceptionnel ou des suggestions de la part d'un employé. Il s'agit d'une reconnaissance de la contribution globale d'un employé au lieu de travail, et non d'une reconnaissance des performances professionnelles. En règle générale, une récompense valable et non imposable comporte des critères clairement définis, un processus de nomination et d'évaluation et un nombre limité de bénéficiaires.

Primes: Une prime est accordée à vos employés pour des raisons liées à leurs performances et constitue un avantage imposable pour l'employé.



Comment calculer la valeur de l'avantage social et comment la déclarer?



Si l'avantage est imposable, la valeur de l'avantage est égale à la juste valeur marchande (JVM) totale combinée des cadeaux et récompenses offerts au cours de l'année. Lorsque la politique de l'ARC sur les cadeaux et récompenses autres qu'en espèces s'applique, seuls les montants dépassant la limite de $500 doivent être inclus dans le revenu de l'employé. Par exemple, si l'employeur offre des cadeaux et des récompenses d'une valeur totale de $650, l'avantage imposable est de $150 ($650 - $500).

Les employeurs doivent déclarer les avantages imposables accordés aux employés sur le feuillet T4. Les avantages autres qu'en espèces et les avantages semblables à des espèces doivent être déclarés sur les feuillets suivants:

  • Case 14 - Revenu d'emploi

  • Case 26 - Gains ouvrant droit à pension du RPC/RRQ

  • Code 40 - Autres renseignements

En revanche, les prestations en espèces doivent être déclarées:

  • Case 14 - Revenu d'emploi

  • Case 24 - Rémunération assurable de l'AE

  • Case 26 - Gains ouvrant droit à pension du RPC/RRQ

  • Code 40 - Autres informations



Dans l'ensemble, les employeurs doivent structurer leurs programmes de reconnaissance en conformité avec les lois fiscales canadiennes afin d'éviter toute obligation fiscale imprévue pour eux-mêmes ou pour leurs employés. Il est toujours bon de consulter un spécialiste des avantages sociaux pour obtenir des conseils sur la façon de structurer ces programmes. Visitez le répertoire des membres du 17e étage pour en trouver un et développer votre réseau.




Votre entreprise offre-t-elle des avantages en espèces ou autres qu'en espèces à ses employés? Partagez quelques exemples dans la section des commentaires ci-dessous.


Sources:

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